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Publications

Arrêté municipal n°01-2025

Posted on 13 mars 202513 mars 2025 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°01-2025 Arrêté circulation voie communale C6  
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Arrêté Préfectoral Elections Municipales partielles complémentaires

Posted on 8 novembre 20248 novembre 2024 by Annie MOSER
Dans le cadre des élections municipales partielles complémentaires qui auront lieu le : - dimanche 26 janvier 2025 : 1er tour - dimanche 2 février 2025 : 2ème tour Ci-joint l'Arrêté Préfectoral   
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Publié dans Publications Identifié Arrêté

Arrêté municipal n°11-2024

Posted on 15 octobre 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°11-2024 Arrêté circulation Impasse du Lavoir  
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Arrêté municipal n°10-2024

Posted on 13 septembre 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°10-2024 Arrêté circulation Christ Haravilliers dans le cadre du festival  
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Arrêté municipal n°09-2024

Posted on 10 septembre 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°09-2024 Arrêté Chemin du Trou Chaud  
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Arrêté municipal n°08-2024

Posted on 10 septembre 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°08-2024 Arrêté 26 Rue de la Mairie  
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Arrêté municipal n°06-2024

Posted on 5 juillet 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°06-2024 Arrêté 17 Rue de la Mairie  
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Arrêté municipal n°05-2024

Posted on 24 juin 202424 juin 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°05-2024 Arrêté 7 Chemin du Trou Chaud  
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Arrêté municipal n°04-2024

Posted on 11 juin 202424 juin 2024 by Annie MOSER
Arrêté municipal n°04-2024 Arrêté Chemin du Rosne, Rue du Vivier  
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Arrêté préfectoral encadrant la période de dépôt des demande d’ISN

Posted on 15 mars 202415 mars 2024 by Annie MOSER
Arrêté préfectoral encadrant la période de dépôt des demande d'ISN des pertes de récolte affectant le LIN semence textile pour les agriculteurs non assurés suite à aléa climatique "excès de pluie" Eté 2023 Arrete-prefectoral-aléa climatique.pdf  
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